Déposée le 13 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANDY domicilié(e) Centre Commercial Carrefour, 13127 VITROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J. ZEBOULON - France.
La marque CONTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTES DE PROVENCE est expirée depuis le 13 octobre 1999.
CANDY a également déposé les autres marques suivantes : BIANCA
S.A.R.L. CANDY - Centre Commercial Carrefour, 13127 VITROLLES - France
Monsieur J. ZEBOULON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, verrerie, porcelaine, et faience, volailles à l'exception du genre Gallus, gibier, confitures, huiles et graisses comestibles, liqueurs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONTES DE PROVENCE"
