Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSIERES
Candy Hoover group S.r.l, Società a responsabilità limitata

Numéro de dépôt :
1373568
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2025
ROSIERES de Candy Hoover group S.r.l

Présentation de la marque ROSIERES

Déposée le 6 octobre 1986 par Candy Hoover group S.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Candy Hoover group S.r.l, Società a responsabilità limitata domicilié(e) 1 via Eden Fumagalli - 20861 - BRUGHERIO - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Candy Hoover group, S.r.l, M. Cruse Jean-Guillaume domicilié(e) 13 rue Auger - 93500 - PANTIN - France.

La marque ROSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque ROSIERES arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

Candy Hoover group S.r.l a également déposé les autres marques suivantes : , ROSIERES PRENEZ GOUT A L'INNOVATION , ESPRIT CHEF , ROSIERES , ROSIERES


Candy Hoover group S.r.l, Società a responsabilità limitata - 1 via Eden Fumagalli - 20861 - BRUGHERIO - Italie


Candy Hoover group, S.r.l, M. Cruse Jean-Guillaume - 13 rue Auger - 93500 - PANTIN - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319757 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209673 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 12 octobre 1999 - Concession de licence n°286324 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271807 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286323 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation n°2075519 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 13 février 2015 - Changement de dénomination n°643409 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-13

Renouvellement sans limitation le 13 février 2015 n°2579293 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2015-02-13

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713903 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre par air ou par eau.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.