Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Halal Respect Certifié Halal
CANDIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3304034
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Halal Respect Certifié Halal de CANDIS

Présentation de la marque Halal Respect Certifié Halal

Déposée le 20 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Halal Respect Certifié Halal »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANDIS domicilié(e) LE DECISIUM B2 LA BEAUVALLE, 1 RUE MAHATMA GANDHI,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 907 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN IANNIS ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CANDIS a également déposé les autres marques suivantes : DAR'EL MUSLIM , HALAL Confiance Certifié Halal , DAR EL HALAL , HALAL RESPECT , HALAL CONFIANCE , Sounah , ORIENTALENT


CANDIS (S.A.R.L.) - LE DECISIUM B2 LA BEAUVALLE, 1 RUE MAHATMA GANDHI,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 420907107


CABINET ROMAN IANNIS ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426513 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.