Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HALAL Confiance Certifié Halal
CANDIS (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
3304031
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque HALAL Confiance Certifié Halal
Déposée le 20 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « HALAL Confiance Certifié Halal »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANDIS domicilié(e) LE DECISIUM B2 LA BEAUVALLE, 1 RUE MAHATMA GANDHI,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 907 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN IANNIS ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANDIS (S.A.R.L.) - LE DECISIUM B2 LA BEAUVALLE, 1 RUE MAHATMA GANDHI,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 420907107
CABINET ROMAN IANNIS ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426512 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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