Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Appart
CANDIOTTI Sophie

Numéro de dépôt :
3834573
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
L\'Appart de CANDIOTTI Sophie

Présentation de la marque L'Appart

Déposée le 26 mai 2011 par CANDIOTTI Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « L'Appart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est CANDIOTTI Sophie domicilié(e) 16 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANDIOTTI Sophie domicilié(e) 16 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France.

La marque L'Appart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Appart est expirée depuis le 26 mai 2021.


CANDIOTTI Sophie - 16 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France


CANDIOTTI Sophie - 16 rue de Chaillot - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645996 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.