Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MAISONNEUVE APPELLATION MONTAGNE St EMILION
CANDIDAT ISMAEL ANDRE

Numéro de dépôt :
95593356
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque CHATEAU DE MAISONNEUVE APPELLATION MONTAGNE St EMILION

Déposée le 5 octobre 1995 par CANDIDAT ISMAEL ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE MAISONNEUVE APPELLATION MONTAGNE St EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est CANDIDAT ISMAEL ANDRE, domicilié(e) MAISONNEUVE PARSAC, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ismaël André CANDIDAT VITICULTEUR - RECOLTANT - France.

La marque CHATEAU DE MAISONNEUVE APPELLATION MONTAGNE St EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MAISONNEUVE APPELLATION MONTAGNE St EMILION est expirée depuis le 5 octobre 2005.


CANDIDAT ISMAEL ANDRE - MAISONNEUVE PARSAC, 33570 MONTAGNE - France


Ismaël André CANDIDAT VITICULTEUR - RECOLTANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DE MAISONNEUVE