Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MAISONNEUVE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.
Monsieur CANDIDAT André Madame BERNARDIN Née CANDIDAT Huguette PARSAC

Numéro de dépôt :
1323606
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque CHATEAU DE MAISONNEUVE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée.

Déposée le 30 août 1985 par monsieur CANDIDAT André Madame BERNARDIN Née CANDIDAT Huguette PARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE MAISONNEUVE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CANDIDAT André Madame BERNARDIN Née CANDIDAT Huguette PARSAC domicilié(e) 33570 LUSSAC. - France.

La marque CHATEAU DE MAISONNEUVE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MAISONNEUVE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 30 août 1995.


Monsieur CANDIDAT André Madame BERNARDIN Née CANDIDAT Huguette PARSAC - 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DE MAISONNEUVE".