Marque enregistrée - Marque en vigueur

9ème ciel
Mme. Candice Merlet

Numéro de dépôt :
4335159
Date de dépôt :
05/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2027
9ème ciel de Candice Merlet

Présentation de la marque 9ème ciel

Déposée par voie électronique le 5 février 2017 par madame Candice Merlet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9ème ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est madame Candice Merlet domicilié(e) 87 rue Lemercier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Candice Merlet domicilié(e) 87 rue lemercier - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 9ème ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9ème ciel arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

Candice Merlet a également déposé les autres marques suivantes : Neuvième Ciel


Mme. Candice Merlet - 87 rue Lemercier - 75017 - Paris - France


Mme. Candice Merlet - 87 rue lemercier - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.