Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) CANDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RECETTE DE CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.
La marque RECETTE DE CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANDIA S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France - SIREN 391405164
SODIAAL SNC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Lait et produits laitiers, tous ces produits étant au chocolat ou à base de chocolat. Pâtisseries, glaces comestibles et crèmes glacées, tous ces produits étant au chocolat ou à base de chocolat. Boissons non alcooliques au chocolat ou à base de chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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