Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CANDIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98739895
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739895.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2008.

CANDIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOREAL , JUSTE EQUILIBRE , (Marque figurative) , RECETTE DE CHOCOLATIER , CANDIA VIVA ENRICHI EN MAGNESIUM FER/ZINC , CANDIA LAIT BIOLOGIQUE , CANDIA GLACES , CANDIA SILHOUETTE CALCIUM ET VITAMINE DCAPITAL CALCIUM , PTIDEJ


CANDIA S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France - SIREN 391405164


SODIAAL SNC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produits pharmaceutiques, veterinaires et hygieniques. Substances dietetiques a usage medical, aliments pour bebes. Emplatres, materiel pour pansements. Matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Desinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits. Gelees, confitures. Oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe. Farines et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de melasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade). Epices. Glace a rafraichir. Bieres, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.