Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CANDIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98723386
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723386.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2008.

CANDIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOREAL , JUSTE EQUILIBRE , (Marque figurative) , RECETTE DE CHOCOLATIER , CANDIA VIVA ENRICHI EN MAGNESIUM FER/ZINC , CANDIA LAIT BIOLOGIQUE , CANDIA GLACES , CANDIA SILHOUETTE CALCIUM ET VITAMINE DCAPITAL CALCIUM , PTIDEJ


CANDIA S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France - SIREN 391405164


SODIAAL SNC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, fruits et légumes conserves, sèches et cuits. Gelées, confitures. OEufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Sauces à salade. Conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices. Glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences). Animaux vivants. Fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.