(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545460.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2014.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269862 - Publication au BOPI 2004-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 13 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°440121 - Publication au BOPI 2006-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52