Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CANDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) Société Anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2173984) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2173984) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621224.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANDIA S.A - Société Anonyme, 42, Cours Suchet, 69002 LYON (dossier no 2173984) - France - SIREN 391405164
SODIAAL SNC - (dossier no 2173984) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173984 - Publication au BOPI 2000-05-24
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait frais crème de lait, beurre, laits traités, laits arômatisés, laits fermentés, yoghourts, fromages frais et tous autres fromages, lait conservé sous toutes ses formes et généralement tous produits laitiers;boissons lactées sans alcool;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Plats cuisinés préparés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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