LE MOULIN
Présentation de la marque LE MOULIN
Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOULIN arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1995 - Transmission totale de propriété n°185556 - Publication au BOPI 1995-05-29
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372684 - Publication au BOPI 2008-05-15
Renouvellement sans limitation n°2115826 - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°469328 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254284 - Publication au BOPI 1998-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679843 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-24
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12