LA BELLE PAYSE
Présentation de la marque LA BELLE PAYSE
Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BELLE PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BELLE PAYSE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2101907 - Publication au BOPI 1998-01
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350738 - Publication au BOPI 2007-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151468 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162240 - Publication au BOPI 1993-08-19
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660341 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12