FRENCH EMBLEM
Présentation de la marque FRENCH EMBLEM
Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH EMBLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRENCH EMBLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH EMBLEM est expirée depuis le 13 février 2007.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1997 n°2083335 - Publication au BOPI 1997-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241397 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08