FRAIMONT
Présentation de la marque FRAIMONT
Déposée le 27 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAIMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRAIMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIMONT est expirée depuis le 27 janvier 2022.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12