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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA
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DOUCEURS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCEURS DE FRANCE
CANDIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1335526
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque DOUCEURS DE FRANCE

Déposée le 18 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme Delmond Cécilia, Direction Juridique domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUCEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCEURS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

CANDIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOREAL , JUSTE EQUILIBRE , (Marque figurative) , RECETTE DE CHOCOLATIER , CANDIA VIVA ENRICHI EN MAGNESIUM FER/ZINC , CANDIA LAIT BIOLOGIQUE , CANDIA GLACES , CANDIA SILHOUETTE CALCIUM ET VITAMINE DCAPITAL CALCIUM , PTIDEJ


CANDIA, Société par actions simplifiée - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 352014955


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme Delmond Cécilia, Direction Juridique - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296756 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement sans limitation n°2055430 - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420611 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186833 - Publication au BOPI 1995-06-26

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663550 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2608964 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-01-22

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

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