DOUCEUR DE FRANCE
Présentation de la marque DOUCEUR DE FRANCE
Déposée le 16 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609209 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04
Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12