Déposée le 8 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CANDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANDIA CROISSANCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.
La marque CANDIA CROISSANCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANDIA S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet, 69002 LYON - France - SIREN 391405164
SODIAAL SNC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Aliments pour bébés Lait et autres produits laitiers " tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ".
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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