Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAND'S
CANDIA S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94547461
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014

Présentation de la marque CAND'S

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAND'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2269863) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2269863) - 75014 - France.

La marque CAND'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAND'S est expirée depuis le 2 décembre 2014.

CANDIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOREAL , JUSTE EQUILIBRE , (Marque figurative) , RECETTE DE CHOCOLATIER , CANDIA VIVA ENRICHI EN MAGNESIUM FER/ZINC , CANDIA LAIT BIOLOGIQUE , CANDIA GLACES , CANDIA SILHOUETTE CALCIUM ET VITAMINE DCAPITAL CALCIUM , PTIDEJ


CANDIA S.A. société anonyme - 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2269863) - 69002 - France - SIREN 391405164


SODIAAL - 170 bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2269863) - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269863 - Publication au BOPI 2004-07-28

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons à base de lait ou contenant du lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.