CADET-ROUSSEL
Présentation de la marque CADET-ROUSSEL
Déposée le 5 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADET-ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CADET-ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADET-ROUSSEL arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°417532 - Publication au BOPI 2005-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 13 novembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°49341 - Publication au BOPI 1990-11-13
Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2000 n°2162684 - Publication au BOPI 2000-01-19
Renouvellement avec limitation n°2162683 - Publication au BOPI 2000-16
Inscription le 17 janvier 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°293501 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 16 mars 1993 - Transmission de propriété n°156223 - Publication au BOPI 1993-03-16
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166301 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291160 - Publication au BOPI 1999-11-30
Renouvellement avec limitation le 4 février 2010 n°2430201 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04
Renouvellement avec limitation le 4 février 2010 n°2430202 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 10 octobre 2013 - Erratum n°610716 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670665 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Inscription le 4 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°703215 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757114 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736752 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736792 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-01-17