Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOREAL
CANDIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1283726
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2014
BOREAL de CANDIA

Présentation de la marque BOREAL

Déposée le 11 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2265553) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2265553) - 75014 - France.

La marque BOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOREAL est expirée depuis le 11 septembre 2014.

CANDIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JUSTE EQUILIBRE , (Marque figurative) , RECETTE DE CHOCOLATIER , CANDIA VIVA ENRICHI EN MAGNESIUM FER/ZINC , CANDIA LAIT BIOLOGIQUE , CANDIA GLACES , CANDIA SILHOUETTE CALCIUM ET VITAMINE DCAPITAL CALCIUM , PTIDEJ , (Marque figurative)


CANDIA S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2265553) - 69002 - France - SIREN 391405164


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2265553) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation n°2037656 - Publication au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2004 n°2265553 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Yaourts, fromages et fromages frais.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.