Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOLAIT
CANDIA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520718
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque BIOLAIT

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANDIA domicilié(e) 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2260873) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 405 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2260873) - 75014 - France.

La marque BIOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOLAIT est expirée depuis le 18 mai 2014.

CANDIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BOREAL , JUSTE EQUILIBRE , (Marque figurative) , RECETTE DE CHOCOLATIER , CANDIA VIVA ENRICHI EN MAGNESIUM FER/ZINC , CANDIA LAIT BIOLOGIQUE , CANDIA GLACES , CANDIA SILHOUETTE CALCIUM ET VITAMINE DCAPITAL CALCIUM , PTIDEJ


CANDIA S.A. Société Anonyme - 42, Cours Suchet,69002 LYON (dossier no 2260873) - 69002 - France - SIREN 391405164


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2260873) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260873 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 29 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175115 - Publication au BOPI 1994-07-29

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique