BELLE NATURE
Présentation de la marque BELLE NATURE
Déposée le 5 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE NATURE arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
CANDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186833 - Publication au BOPI 1995-06-26
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2161961 - Publication au BOPI 2000-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420611 - Publication au BOPI 2005-05-23
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425181 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-11
Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736808 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17