EUROPASS
Présentation de la marque EUROPASS
Déposée le 23 mai 1989 par CANDAU Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPASS est expirée depuis le 23 mai 2009.
CANDAU Joël a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145354 - Publication au BOPI 1999-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47