Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPASS
CANDAU Joël

Numéro de dépôt :
1533535
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2009

Présentation de la marque EUROPASS

Déposée le 23 mai 1989 par CANDAU Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANDAU Joël, domicilié(e) 1880 ROUTE DE SAINT-JEANNET, 24, LES MAS DE MONTALOU, 06700 SAINT-LAURENT DU VAR (dossier no 2145354) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CANDAU Joël domicilié(e) (dossier no 2145354) - France.

La marque EUROPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPASS est expirée depuis le 23 mai 2009.

CANDAU Joël a également déposé les autres marques suivantes : TIMER , CIMALP , EUROPARC , SUD-MATIN


CANDAU Joël - 1880 ROUTE DE SAINT-JEANNET, 24, LES MAS DE MONTALOU, 06700 SAINT-LAURENT DU VAR (dossier no 2145354) - France


CANDAU Joël - (dossier no 2145354) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145354 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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