Présentation de la marque CANCEL FRUITS COTEAUX MOISSAC
Déposée le 1 août 2001 par la société CANCEL FRUITS (SOCIETE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANCEL FRUITS COTEAUX MOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la société CANCEL FRUITS (SOCIETE DISTRIBUTION domicilié(e) "CIGALOU", 82200 MONTESQUIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 154 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANCEL JEAN-PIERRE - France.
La marque CANCEL FRUITS COTEAUX MOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des bossons Produits agricoles : légumes frais, fruits frais (à l'exception des raisins) , raisins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Chasselas de Moissac"
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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