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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANCE
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CANC'EBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANC'EBAT
CANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3322731
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2014
CANC\'EBAT de CANCE

Présentation de la marque CANC'EBAT

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANC'EBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANCE domicilié(e) Route de la Montjoie, B.P. 35,64800 NAY - 64800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CANCE CANCE S.A. domicilié(e) Route de la Montjoie, B.P. 35,64800 NAY - 64800 - France.

La marque CANC'EBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANC'EBAT est expirée depuis le 2 novembre 2014.

CANCE a également déposé les autres marques suivantes : CANCEKIT


CANCE S.A. - Route de la Montjoie, B.P. 35,64800 NAY - 64800 - France


Monsieur Christian CANCE CANCE S.A. - Route de la Montjoie, B.P. 35,64800 NAY - 64800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Charpente métallique.