Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE
/
SAVEURS DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DU TERROIR
CANAVESE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96631135
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2026

Présentation de la marque SAVEURS DU TERROIR

Déposée le 18 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE domicilié(e) QUARTIER LA MUSCATELLE, CHEMIN DÉPARTEMENTAL No 2 - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque SAVEURS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS DU TERROIR arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE, Société par actions simplifiée - QUARTIER LA MUSCATELLE, CHEMIN DÉPARTEMENTAL No 2 - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316606 - Publication au BOPI 2006-06-09

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°485467 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622538 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fruits et légumes frais