Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES MONTAGNES
CANAVESE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96630930
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque SAVEURS DES MONTAGNES

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DES MONTAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAVESE domicilié(e) CD 2 - La Muscatelle, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAVEURS DES MONTAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES MONTAGNES est expirée depuis le 17 juin 2006.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE - Société Anonyme - CD 2 - La Muscatelle, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Légumes; fruits frais