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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAVESE
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QUALITE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE SOLEIL
CANAVESE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94525680
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque QUALITE SOLEIL

Déposée le 15 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAVESE domicilié(e) CD 2 - La Muscatelle, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque QUALITE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE SOLEIL est expirée depuis le 15 juin 2004.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE Société Anonyme - CD 2 - La Muscatelle, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Fruits frais, légumes frais