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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE
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les Maraîchers PROVENCAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

les Maraîchers PROVENCAUX
CANAVESE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99802390
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2019

Présentation de la marque les Maraîchers PROVENCAUX

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « les Maraîchers PROVENCAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE domicilié(e) Chemin Départemental No 2 Quartier de la Muscatelle - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Maraîchers PROVENCAUX est expirée depuis le 6 juillet 2019.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE, Société par actions simplifiée - Chemin Départemental No 2 Quartier de la Muscatelle - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°485467 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413696 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22

Fruits frais (à l'exception des olives), olives bénéficiant de l'appellation d'origine " olives cassées et noires de la vallée des Baux de Provence " légumes frais.