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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE
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LA FORCE VERTE !
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FORCE VERTE !
CANAVESE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94544894
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2024

Présentation de la marque LA FORCE VERTE !

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FORCE VERTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE domicilié(e) QUARTIER LA MUSCATELLE, CHEMIN DÉPARTEMENTAL No 2 - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque LA FORCE VERTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FORCE VERTE ! arrivera à expiration en date du 9 novembre 2024.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - QUARTIER LA MUSCATELLE, CHEMIN DÉPARTEMENTAL No 2 - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI JEAN-PAUL - 232 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272274 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°485467 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571706 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.