Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANATOP
CANAVESE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4031432
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
BANATOP de CANAVESE

Présentation de la marque BANATOP

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANATOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE domicilié(e) QUARTIER DE LA MUSCATELLE, CHEMIN DEPARTEMENTAL N 2 - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque BANATOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANATOP est expirée depuis le 10 septembre 2023.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - QUARTIER DE LA MUSCATELLE, CHEMIN DEPARTEMENTAL N 2 - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802414 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Fruits et légumes frais.