BANATOP
Présentation de la marque BANATOP
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANATOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BANATOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANATOP est expirée depuis le 10 septembre 2023.
CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802414 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16