Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANANCA
CANAVESE S.A.

Numéro de dépôt :
1689826
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2001
BANANCA de CANAVESE

Présentation de la marque BANANCA

Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAVESE domicilié(e) CD 2 LA MUSCATELLE, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BANANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANANCA est expirée depuis le 22 août 2001.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE S.A. - CD 2 LA MUSCATELLE, 13400 AUBAGNE - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Fruits frais, bananes