Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANABAC
CANAVESE SA

Numéro de dépôt :
93489587
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque BANABAC

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) CANAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAVESE domicilié(e) CD 2 - La Muscatelle, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 036 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BANABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANABAC est expirée depuis le 20 octobre 2003.

CANAVESE a également déposé les autres marques suivantes : BANAMBA , QUALITE 100% SANTE , OANA , TERROIR DES ALPES , GOLDEN PLUS , LUDO LE MARAÎCHER , LA FORCE VERTE , DECOUVREZ MOI GOUTEZ MOI AIMEZ MOI BANANGA , LA FORCE ROUGE ! BY CANAVESE , BANANGA


CANAVESE SA - CD 2 - La Muscatelle, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 305036543


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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