SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL
Présentation de la marque SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL
Déposée le 25 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAVESE ACTION GRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL est expirée depuis le 25 avril 2000.
CANAVESE ACTION GRAPHIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22