Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL
SARL CANAVESE ACTION GRAPHIQUE

Numéro de dépôt :
1714430
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2000
SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL de CANAVESE ACTION GRAPHIQUE

Présentation de la marque SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL

Déposée le 25 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAVESE ACTION GRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAVESE ACTION GRAPHIQUE domicilié(e) 79 rue Aristide Briand, 94430 Chennevières/Marne - France.

La marque SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACEBELT CONVEYORS INTERNATIONAL est expirée depuis le 25 avril 2000.

CANAVESE ACTION GRAPHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TOUCHES DE GOUT , AIRES NOUVELLES , EUROPEENNE DE MANUTENTION CONTINUE , EVOLUTION FRANCAISE , CAPITALIA , ÉVOLUTION FRANÇAISE , REI , BLEU TRANQUILLE , BOUGE TA VIE ! , CANAVESE ARTISAN D'IDEES


SARL CANAVESE ACTION GRAPHIQUE - 79 rue Aristide Briand, 94430 Chennevières/Marne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Ingénierie