Déposée le 12 février 2012 par monsieur CANAVAGGIO Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est monsieur CANAVAGGIO Antoine domicilié(e) 1 Domaine du Loretto - 20090 - AJACCIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CANAVAGGIO Antoine domicilié(e) 1 Domaine du Loretto - 20090 - AJACCIO - France.
La marque ROSEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMAC est expirée depuis le 12 février 2022.
M. CANAVAGGIO Antoine - 1 Domaine du Loretto - 20090 - AJACCIO - France
M. CANAVAGGIO Antoine - 1 Domaine du Loretto - 20090 - AJACCIO - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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