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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Canature europe
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Canature europe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canature europe
Canature europe, sa

Numéro de dépôt :
3867273
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
Canature europe de Canature europe

Présentation de la marque Canature europe

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) Canature europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canature europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Canature europe domicilié(e) 13 Nijverheidslaan - 8970 - POPERINGE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canature europe domicilié(e) 13 Nijverheidslaan - 8970 - POPERINGE - Belgique.

La marque Canature europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canature europe est expirée depuis le 13 octobre 2021.


Canature europe, sa - 13 Nijverheidslaan - 8970 - POPERINGE - Belgique


Canature europe - 13 Nijverheidslaan - 8970 - POPERINGE - Belgique


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; Vannes pour adoucisseurs (parties de machines) et installation pour le traitement, l'adoucissement et la purification de l'eau. Service de traitement de l'eau ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Purification de l'air.