Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Divercityz
M. Canatan Suna

Numéro de dépôt :
4217183
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Divercityz de Canatan Suna

Présentation de la marque Divercityz

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Canatan Suna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Divercityz »

Le déposant est monsieur Canatan Suna domicilié(e) 57 avenue de Beaubreuil - 87280 - Beaubreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Canatan Suna domicilié(e) 57 avenue de Beaubreuil - 87280 - Beaubreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Canatan Suna - 57 avenue de Beaubreuil - 87280 - Beaubreuil - France


M. Canatan Suna - 57 avenue de Beaubreuil - 87280 - Beaubreuil - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696897 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.