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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAT
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REGINE ROYAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGINE ROYAT
S.A. CANAT

Numéro de dépôt :
1468595
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2008

Présentation de la marque REGINE ROYAT

Déposée le 30 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGINE ROYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAT domicilié(e) Z.I Plaine des Ondes, 12101 MILLAU CEDEX (dossier no 2110203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 681 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FIDAL Maître Michel ISSERT domicilié(e) (dossier no 2110203) - France.

La marque REGINE ROYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGINE ROYAT est expirée depuis le 30 mai 2008.

CANAT a également déposé les autres marques suivantes : BEL AMY , CANATANE , KERTHANE , LOUVA L'OUVRAGE D'ALSACE , TECCIA


S.A. CANAT - Z.I Plaine des Ondes, 12101 MILLAU CEDEX (dossier no 2110203) - France - SIREN 392681250


S.A. FIDAL Maître Michel ISSERT - (dossier no 2110203) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110203 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

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