Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANATANE
CANAT S.A.

Numéro de dépôt :
1184889
Date de dépôt :
06/10/1981
Lieu de dépôt :
LIMOUX

Présentation de la marque CANATANE

Déposée le 6 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) CANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « CANATANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAT domicilié(e) 11230 CHALABRE. - France.

La marque CANATANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CANATANE est expirée depuis le 6 octobre 1991.

CANAT a également déposé les autres marques suivantes : REGINE ROYAT , BEL AMY , KERTHANE , LOUVA L'OUVRAGE D'ALSACE , TECCIA


CANAT S.A. - 11230 CHALABRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Pièces techniques moulées en matière synthétique notamment pour véhicules;Polyuréthane expansé ou compact, matières synthétiques en particulier à composants liquides; semelles moulées ou en injection directe en matière synthétique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.