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Marques déposées par CANARD MICHEL
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DOMAINE DE L'OISILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'OISILLON
CANARD MICHEL

Numéro de dépôt :
1563785
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE L'OISILLON

Déposée le 30 novembre 1989 par CANARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'OISILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANARD MICHEL, domicilié(e) LE BOURG, 69820 VAUXRENARD (dossier no 2157073) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CANARD MICHEL domicilié(e) (dossier no 2157073) - France.

La marque DOMAINE DE L'OISILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'OISILLON est expirée depuis le 30 novembre 2009.

CANARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : AU GRENIER DE FRANCE


CANARD MICHEL - LE BOURG, 69820 VAUXRENARD (dossier no 2157073) - France


CANARD MICHEL - (dossier no 2157073) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2157073 - Publication au BOPI 1999-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vin A.O.C. Beaujolais Villages provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DE L'OISILLON