Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CANARD Louise
/
DOMAINE DU CLOS GANDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS GANDIN
CANARD Louise
DELORME Thierry
DELORME Thibault

Numéro de dépôt :
95557140
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS GANDIN

Déposée le 20 janvier 1995 par CANARD Louise, DELORME Thierry, DELORME Thibault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CLOS GANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont CANARD Louise, domicilié(e) LA CORTIERE, 71700 PLOTTES - France, DELORME Thierry, domicilié(e) LA CORTIERE, 71700 PLOTTES - France, DELORME Thibault, domicilié(e) EN VALLA, 71700 PLOTTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANARD Louise - France.

La marque DOMAINE DU CLOS GANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS GANDIN est expirée depuis le 20 janvier 2005.


CANARD Louise - LA CORTIERE, 71700 PLOTTES - France

DELORME Thierry - LA CORTIERE, 71700 PLOTTES - France

DELORME Thibault - EN VALLA, 71700 PLOTTES - France


CANARD Louise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU CLOS GANDIN"