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Marques déposées par CANARD François
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HANSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANSA
CANARD François

Numéro de dépôt :
96653953
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque HANSA

Déposée le 3 décembre 1996 par CANARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 28 novembre 2024.

Le déposant est CANARD François, domicilié(e) 14, rue Esther Cuvier, 93260 LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANARD François - France.

La marque HANSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANSA est expirée depuis le 3 décembre 2006.

CANARD François a également déposé les autres marques suivantes : François CANARD , DRAVIERE , Voyageurs du Sensible , SAFARI ATTITUDE , BE.ATTITUDE , FranÇois CANARD


CANARD François - 14, rue Esther Cuvier, 93260 LES LILAS - France


CANARD François - France


Publication - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Republication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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