Marque expirée - Marque en non vigueur

FranÇois CANARD
CANARD François

Numéro de dépôt :
1490999
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2018

Présentation de la marque FranÇois CANARD

Déposée le 28 septembre 1988 par CANARD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FranÇois CANARD »

Le déposant est CANARD François domicilié(e) Hameau de la Moutonnière, 127 Impasse des Tourterelles,06210 MANDELIEU LA NAPOULE (dossier no 2382611) - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2382611) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FranÇois CANARD est expirée depuis le 28 septembre 2018.

CANARD François a également déposé les autres marques suivantes : François CANARD


CANARD François - Hameau de la Moutonnière, 127 Impasse des Tourterelles,06210 MANDELIEU LA NAPOULE (dossier no 2382611) - 06210 - France


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2382611) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382611 - Publication au BOPI 2008-08-25

Renouvellement sans limitation n°2115180 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.