Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN 7 RECORDS & LA TRILOGIE PRESENTENT LE JOURNAL DU 20 SUN 7 RECORDS V7 LA TRILOGIE POUR QUE NOTRE HIP-HOP SE DEVELOPPE
CANAPVILLE Hugues – Daniel – Georges, Jacques

Numéro de dépôt :
3295126
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
SUN 7 RECORDS & LA TRILOGIE PRESENTENT LE JOURNAL DU 20 SUN 7 RECORDS V7 LA TRILOGIE POUR QUE NOTRE HIP-HOP SE DEVELOPPE de CANAPVILLE Hugues – Daniel – Georges

Présentation de la marque SUN 7 RECORDS & LA TRILOGIE PRESENTENT LE JOURNAL DU 20 SUN 7 RECORDS V7 LA TRILOGIE POUR QUE NOTRE HIP-HOP SE DEVELOPPE

Déposée le 2 juin 2004 par CANAPVILLE Hugues – Daniel – Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN 7 RECORDS & LA TRILOGIE PRESENTENT LE JOURNAL DU 20 SUN 7 RECORDS V7 LA TRILOGIE POUR QUE NOTRE HIP-HOP SE DEVELOPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est CANAPVILLE Hugues – Daniel – Georges, Jacques domicilié(e) 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAPVILLE HUGUES domicilié(e) 118 AV GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque SUN 7 RECORDS & LA TRILOGIE PRESENTENT LE JOURNAL DU 20 SUN 7 RECORDS V7 LA TRILOGIE POUR QUE NOTRE HIP-HOP SE DEVELOPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN 7 RECORDS & LA TRILOGIE PRESENTENT LE JOURNAL DU 20 SUN 7 RECORDS V7 LA TRILOGIE POUR QUE NOTRE HIP-HOP SE DEVELOPPE est expirée depuis le 2 juin 2014.


CANAPVILLE Hugues – Daniel – Georges, Jacques - 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France


CANAPVILLE HUGUES - 118 AV GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406254 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Appareils pour l'enregistrement. La transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, logiciels de jeux. Vetements, chaussures, chemises, chapellerie, fourrures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, de plage ski ou sport, sous-vetements, (hommes – femmes – enfants), t-shirt, pull over, vetements cuir ou immitation cuir. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturels, services de loisirs. Publication de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéos, services de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne, services de jeux d'argent, production d'albums (audio-vidéo) disques compactes disques et digital vidéo disques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.