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Marques déposées par monsieur CANAPVILLE – HUGUES/DANIEL/GEORGES/JACQUES
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Scarlette 07
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scarlette 07
Mr CANAPVILLE – HUGUES/DANIEL/GEORGES/JACQUES–

Numéro de dépôt :
3231508
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
Scarlette 07 de CANAPVILLE – HUGUES/DANIEL/GEORGES/JACQUES

Présentation de la marque Scarlette 07

Déposée le 18 juin 2003 par monsieur CANAPVILLE – HUGUES/DANIEL/GEORGES/JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Scarlette 07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est monsieur CANAPVILLE – HUGUES/DANIEL/GEORGES/JACQUES domicilié(e) 118, AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CANAPVILLE – HUGUES– domicilié(e) 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque Scarlette 07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scarlette 07 est expirée depuis le 18 juin 2013.


Mr CANAPVILLE – HUGUES/DANIEL/GEORGES/JACQUES– - 118, AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France


Mr CANAPVILLE – HUGUES– - 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet partiel n°382576 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Joaillerie, bijouterie, bracelets, chaines, porte-clefs fantaisie, médailles Vêtements – chaussures, chapellerie – chemises, vêtement cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, sacs, foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, sport, ski, sous-vêtements, vêtements dessus-dessous homme – femme – enfants. Malles – valise ; parasols et cannes, porte-feuille / Porte monnaie, sac à main, sac à dos, à roulettes, d'alpiniste, de campeur, de voyage, de plage, d'écoliers, coffret pour affaires de toilettes, filet ou sacs à provisions.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.