Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN 7. RECORDS PRESENTE MASTOCK “ UN MANIX ENTRE TOI ET MOI ” MAXI 2 TITRES
CANAPVILLE Hugues - Daniel - Georges - Jacques

Numéro de dépôt :
3295124
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
SUN 7. RECORDS PRESENTE MASTOCK “ UN MANIX ENTRE TOI ET MOI ” MAXI 2 TITRES de CANAPVILLE Hugues - Daniel - Georges - Jacques

Présentation de la marque SUN 7. RECORDS PRESENTE MASTOCK “ UN MANIX ENTRE TOI ET MOI ” MAXI 2 TITRES

Déposée le 2 juin 2004 par CANAPVILLE Hugues - Daniel - Georges - Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN 7. RECORDS PRESENTE MASTOCK “ UN MANIX ENTRE TOI ET MOI ” MAXI 2 TITRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est CANAPVILLE Hugues - Daniel - Georges - Jacques domicilié(e) 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAPVILLE HUGUES domicilié(e) 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque SUN 7. RECORDS PRESENTE MASTOCK “ UN MANIX ENTRE TOI ET MOI ” MAXI 2 TITRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN 7. RECORDS PRESENTE MASTOCK “ UN MANIX ENTRE TOI ET MOI ” MAXI 2 TITRES est expirée depuis le 2 juin 2014.


CANAPVILLE Hugues - Daniel - Georges - Jacques - 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France


CANAPVILLE HUGUES - 118 AV. GAMBETTA,75020 PARIS - 75020 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406252 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

– appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, et vidéo, logiciels de jeux. Vetements, chaussures, chapellerie, chemises, fourrures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ski ou sport, sous vetements homme – femmes – enfants, tshirt, pull over, vetements cuir ou imitation cuir. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturels, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos, services de photographies, organisation de concours (Education ou divertissements), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne, services de jeux d'argent – productions d'albums (audio – vidéo) disques, compactes disques et digital vidéo disques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.