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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAPÉS DESIGN
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QUID NOVI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUID NOVI
CANAPÉS DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3256125
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
G.T.C. DE TULLE
Date d'expiration :
31/10/2023
QUID NOVI de CANAPÉS DESIGN

Présentation de la marque QUID NOVI

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAPÉS DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE TULLE), la marque française « QUID NOVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAPÉS DESIGN domicilié(e) ZA DE LA GENESTE - 19460 - NAVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 380 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CANAPÉS DESIGN domicilié(e) ZA DE LA GENESTE - 19460 - NAVES - France.

La marque QUID NOVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUID NOVI est expirée depuis le 31 octobre 2023.

CANAPÉS DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : neology PARIS , EVASION SUR CANAPE , neology PARIS


CANAPÉS DESIGN, SARL - ZA DE LA GENESTE - 19460 - NAVES - France - SIREN 827380213


CANAPÉS DESIGN - ZA DE LA GENESTE - 19460 - NAVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532161 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2542637 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22

Canapés fauteuils tables luminaires tapis.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.